Termes et Conditions de CITMETAL
1. Acceptation des Termes
En utilisant les services de CITMETAL ou en accédant à son site web, vous acceptez les présents Termes et Conditions, ainsi que toute politique supplémentaire mentionnée ou liée dans ces Termes.
2. Utilisation des Services
Vous acceptez d’utiliser les services de CITMETAL uniquement à des fins légales et conformément à ces Termes et Conditions. Vous vous engagez à ne pas interférer avec le bon fonctionnement de nos services ou à violer les droits de CITMETAL ou de tiers.
3. Commandes et Paiements
Toutes les commandes passées auprès de CITMETAL sont soumises à disponibilité et à notre approbation. Les prix des produits sont indiqués en devises spécifiées et sont sujets à changement sans préavis. Les paiements doivent être effectués conformément à nos instructions de paiement.
4. Livraison et Retours
Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de divers facteurs. CITMETAL ne peut être tenu responsable des retards de livraison causés par des circonstances indépendantes de notre volonté. Les retours sont soumis à notre politique de retour et doivent être effectués dans les délais spécifiés.
5. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site web de CITMETAL, y compris les textes, les images, les logos et les marques de commerce, sont la propriété exclusive de CITMETAL ou de ses concédants de licence. Aucune partie de ces contenus ne peut être reproduite, modifiée, distribuée ou utilisée sans autorisation écrite préalable.
6. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, CITMETAL décline toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser nos services, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
7. Modifications des Termes
CITMETAL se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment et sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour. Votre utilisation continue de nos services après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
8. Loi Applicable et Règlement des Litiges
Ces Termes et Conditions sont régis par les lois en vigueur dans le Maroc. Tout litige découlant de ces Termes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Casablanca
Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant ces Termes et Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : Hay Souaret- Rue 2- Immeuble N°26 – Casablanca, Maroc
Assurez-vous d’adapter ces Termes et Conditions en fonction des pratiques spécifiques de CITMETAL et des lois applicables dans votre région. Il est recommandé de consulter également un professionnel du droit pour garantir la conformité de vos Termes et Conditions.